Mentions légales

Editeur

Responsable du site : Foyer Culturel Laïc de la Pouëze
Nous contacter

Hébergement

One.com
En savoir plus

Conditions d’accès et d’utilisation

Toute consultation et utilisation du site www.fcl-lapoueze.fr implique l’acceptation sans restriction des termes de la réglementation présente dans les mentions légales ci-dessous. Par conséquent, tout accès au site www.fcl-lapoueze.fr est soumis à cette réglementation ainsi qu’aux lois en vigueur.

Contenu

Le site www.fcl-lapoueze.fr contient des informations relatives à Foyer Culturel Laïc.
Toute information fournie sur ce site l’est exclusivement à titre indicatif. L’information contenue sur ce site est conçue pour être aussi exhaustive que possible.
Foyer Culturel Laïc se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications au programme.

Copyright, avis de propriété intellectuelle et industrielle

La présentation et le contenu de ce site sont intégralement protégés par la réglementation relative à la protection des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Les informations, textes, images ou graphiques ne peuvent être utilisés qu’à titre strictement personnel et dans un but non commercial. Toute forme de reproduction, de modification, de transmission, d’attribution de licence ou de publication de tout ou partie de ce matériel, à quelque fin que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable au Foyer Culturel Laïc, sauf pour être visionné.

Hyperliens

Le site www.fcl-lapoueze.fr peut contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites Internet totalement indépendants du site www.fcl-lapoueze.fr. Dès lors, tout accès à un autre site Internet lié au site www.fcl-lapoueze.fr s’effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l’utilisateur.

Responsabilité limitée

Le Foyer Culturel Laïc décline spécifiquement toute responsabilité pour les éventuels préjudices directs, indirects, accidentels, consécutifs ou spéciaux liés à l’accès ou à l’utilisation du site www.fcl-lapoueze.fr ou subis en conséquence de ceux-ci, y compris, mais sans s’y limiter, à toute perte ou dommage provoqués par des virus affectant l’équipement informatique de l’utilisateur ou résultant du crédit accordé à une information obtenue par le biais du site www.fcl-lapoueze.fr.

De même, l’éditeur du présent site ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du site par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du site (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit).

L’utilisateur est le seul et unique responsable de l’usage des informations figurant sur le présent site et des conséquences qui pourraient en découler, notamment quant aux décisions prises et aux actions entreprises sur la base de ces informations.

Mise à jour de la réglementation du site

Le Foyer Culturel Laïc pourra, en fonction de ses impératifs commerciaux, modifier les mentions légales de son site. Chaque internaute est donc invité à visiter la présente page lors de chaque consultation du site afin de prendre connaissance de ladite réglementation.

Utilisation des cookies

Les utilisateurs du présent site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les utilisateurs du présent site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et des moyens dont ils disposent pour s’y opposer.